Electricité

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CodeVersionDescription
C1/106 03.2011 Prescriptions techniques spécifiques relatives au raccordement au réseau de distribution BT d'installations temporaires pour chantiers (Rev 1.0)
C1/107 08.2024

Prescriptions techniques générales relatives au raccordement d’un installation électrique d’un utilisateur au réseau de distribution basse tension.

  • Explication de la révision C1/107: principales modifications et nouveautés.
  • Note explicative: Courants de court-circuit sur le réseau public basse tension
C1/109 08.2025 Prescriptions techniques spécifiques relatives au raccordement des installations professionnelles fixes sans compteur. Vous trouverez une explication des modifications apportées à ce document dans cette note.
C1/116 11.2025 Liste des cabines URD non reliées à une prise de terre globale
C1/117 09.2021 Points d'accès électricité - Nouvelles installations
C1/121 09.2007 Prescriptions techniques spécifiques pour le raccordement d'un URD avec bateau-domicilié au réseau de distribution BT
C1/123 05.2010 Procédure de remise en service et/ou sous tension d'une installation BT après un sinistre
C1/125 03.2025 Liste des influences externes applicables aux installations standard des gestionnaires de réseau de distribution
C1/127 (Wallonie) 05.2023

Solutions standards pour le raccordement des points de recharge de véhicules électriques au réseau de distribution 

Prescriptions complémentaires ORES, RESA, REW, AIESH, AIEG sur C1/107

C1/127 (Bruxelles) 09.2023

CCLB 120 - Prescriptions techniques - Raccordement de bornes de recharge pour véhicules électriques

Prescriptions complémentaires SIBELGA  sur C1/107

C2/112

03.2015

Prescriptions techniques applicables aux installations raccordées au réseau de distribution haute tension

Wallonie et Bruxelles

Amendement 1 à la C2/112 

Amendement 2 à la C2/112

Flandre

Wallonie, Bruxelles et Flandre

Documents à compléter:

Prescriptions complémentaires des GRD :

En raison des changements dans la distribution de l’énergie, la C2/112 fait l’objet d’une révision.

Le nouveau C2/112 sera publié après une consultation publique en 2025, début 2026.

C2/113-x   Spécifications , procédure et formulaires pour l’homologation de matériel de coupure HT selon la prescription technique C2/112 (en Anglais uniquement). Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - appareillage de coupure HT
C2/115-x   Spécifications , procédure et formulaires pour l'homologation desl’homologation de cabines préfabriquées suivant le selon la prescription technique C2/112 (en Anglais uniquement). Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - cabines préfabriquées
C2/118 06.2006 Code de bonne pratique pour la mise en conformité des installations électriques contenant de l'huile minérale et installées dans les zones de prévention légales des prises d'eau.
C2/119 03.2024 Codes pour les unités fonctionnelles raccordées sur le réseau de distribution HT
Tableau de conversion ancien code vers nouveau code
C3/x   Specifications et formulaire pour l’homologation de consommations forfaitaires d’instalaltions professionnelles selon la prescription technique C1/109. Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - consommations forfaitaires pour des installations professionnelles.
C4/x   Specifications, procédure et formulaires pour l’homologation de laboratoires d’essai, d’auxiliaires, de luminaires LED et de consommations forfaitaires pour l’éclarage public.
C4/9 11.2016 Recommandation technique 005 équipements d'éclairage public.
Prescriptions relatives aux lampes.
C4/11-2 06.2016 Prescriptions relatives aux luminaires - Exigences photométriques
C4/12 12.2007 Cahier général des charges 005 - Équipements d’eclairage public
C4/12.1 06.2019 Règles de l’art pour les appareillages et supports n’appartenant pas à l’EP
C4/16 06.2013 Position Synergrid : Photobiological Safety pour EP
C8/01 06.2026 Network Flexibility Study pour participation des URD à des produits de flexibilité
Contrat-modèle FSP – GRD  06.2026

Contrat modèle unique entre le GRD et le prestataire de Services de Flexibilité (FSP) dans le cadre de :

  • Réserves primaires (FCR)
  • Réserves secondaires (aFRR)
  • Réserves tertiaires (mFRR)
  • Réserves stratégiques (SDR)
  • Capacity remuneration mechanism (CRM)
  • Transfer of energy in day-ahead and intraday (ToE DA/ID)
Autorisation 09.2020

Autorisation par l’URD au FSP pour les contacts et la communication concernant :

  • CCC et/ou NFS
  • Résultats des calculs et les données de comptage dans le cadre des services de flexibilité
C8/02 11.2016 Modalités générales pour le placement et la gestion de compteurs dédiés dans le cadre des produits R3 et SDR d'Elia
C8/03 12.2017 Méthodologie de détermination de la capacité d'injection permanente et/ou de la capacité d'injection flexible en région Wallonne
C8/04 12.2017
+ erratum 06.2020
Méthodologie de détermination du volume d'énergie non produit suite à une consigne de modulation par un gestionnaire de réseau
C8/05 06.2026 Echanges de données entre gestionnaires de réseau et Parties de marché dans le cadre du transfert d'énergie
C8/06 06.2026 Exigences techniques générales - Système de mesure et gateway pour un point de livraison aFRR raccordé au Réseau de distribution
C8/07 09.2020 Explanatory note - aFRR – business processes
C8/08   Est une spécification. Elle se trouve dans la section Compteurs intégrés aFRR sous la rubrique Homologation - Electricité - Compteurs intégrés aFRR
C10/11 ed.2.4 10.2025

Prescriptions techniques spécifiques pour les installations de production d'électricité fonctionnant en parallèle avec le réseau de distribution.
La version consolidée ci-contre est basée sur les documents suivants:

Voir aussi :

Only the versions in Dutch and French have been officially approved.
The consolidated version consists of:

 

Prescriptions complémentaires des GRD:

  • Sibelga (Document CCLB 111)
  • Ores (Document ST09 pour C2/112 et C10/11)
C10/14 01.2004 Indices de qualité - Disponibilité de l’accès au réseau de distribution.
C10/15 08.2003 Evaluation des pertes dans les réseaux de distribution.
C10/16 07.2003 Lignes directrices pour l’évaluation des pertes d’un utilisateur du réseau avec raccordement direct au poste HT/MT.
C10/17 05.2009 Prescriptions Power Quality pour les utilisateurs raccordés aux réseaux haute tension.
C10/18 02.2004 Evaluation des pertes en réseau d'éclairage public sans comptage.
C10/19 09.2006 Raccordement des charges perturbatrices en basse tension
C10/20 tot C10/25   Specifications, procédure et formulaire pour l’homologation de relais selon les prescriptions techniques C2/112 et 10/11. Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - relais
C10/26   Specifications, procédure et formulaire pour l’homologation d’unités de production décentralisée selon la prescription technique 10/11. Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - unités de production décentralisée
GR DCC 09.2019 Exigences d'application générale relatives aux installations de consommation raccordées aux réseaux de distribution, dans le cadre du Règlement (UE) 2016/1388 de la Commission du 17 août 2016
CDC 2.2 07.2022 Convention de collaboration Elia – GRD