Electricité
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| Code | Version | Description |
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| C1/106 | 03.2011 | Prescriptions techniques spécifiques relatives au raccordement au réseau de distribution BT d'installations temporaires pour chantiers (Rev 1.0) |
| C1/107 | 08.2024 |
Prescriptions techniques générales relatives au raccordement d’un installation électrique d’un utilisateur au réseau de distribution basse tension.
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| C1/109 | 08.2025 | Prescriptions techniques spécifiques relatives au raccordement des installations professionnelles fixes sans compteur. Vous trouverez une explication des modifications apportées à ce document dans cette note. |
| C1/115 | 09.2004 | Prescriptions techniques spécifiques relatives au raccordement sur le réseau de distribution BT d'installations de GSM placées sur les pylônes qui font partie des lignes HT de 2ième catégorie |
| C1/116 | 11.2025 | Liste des cabines URD non reliées à une prise de terre globale |
| C1/117 | 09.2021 | Points d'accès électricité - Nouvelles installations |
| C1/121 | 09.2007 | Prescriptions techniques spécifiques pour le raccordement d'un URD avec bateau-domicilié au réseau de distribution BT |
| C1/123 | 05.2010 | Procédure de remise en service et/ou sous tension d'une installation BT après un sinistre |
| C1/125 | 03.2025 | Liste des influences externes applicables aux installations standard des gestionnaires de réseau de distribution |
| C1/127 (Wallonie) | 05.2023 |
Solutions standards pour le raccordement des points de recharge de véhicules électriques au réseau de distribution Prescriptions complémentaires ORES, RESA, REW, AIESH, AIEG sur C1/107 |
| C1/127 (Bruxelles) | 09.2023 |
CCLB 120 - Prescriptions techniques - Raccordement de bornes de recharge pour véhicules électriques Prescriptions complémentaires SIBELGA sur C1/107 |
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C2/112 |
03.2015 |
Prescriptions techniques applicables aux installations raccordées au réseau de distribution haute tension Wallonie et Bruxelles Amendement 1 à la C2/112 Amendement 2 à la C2/112 Flandre Wallonie, Bruxelles et Flandre Documents à compléter:
Prescriptions complémentaires des GRD : En raison des changements dans la distribution de l’énergie, la C2/112 fait l’objet d’une révision. Le nouveau C2/112 sera publié après une consultation publique en 2025, début 2026. |
| C2/113-x | Spécifications , procédure et formulaires pour l’homologation de matériel de coupure HT selon la prescription technique C2/112 (en Anglais uniquement). Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - appareillage de coupure HT | |
| C2/115-x | Spécifications , procédure et formulaires pour l'homologation desl’homologation de cabines préfabriquées suivant le selon la prescription technique C2/112 (en Anglais uniquement). Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - cabines préfabriquées | |
| C2/118 | 06.2006 | Code de bonne pratique pour la mise en conformité des installations électriques contenant de l'huile minérale et installées dans les zones de prévention légales des prises d'eau. |
| C2/119 | 03.2024 | Codes pour les unités fonctionnelles raccordées sur le réseau de distribution HT Tableau de conversion ancien code vers nouveau code |
| C3/x | Specifications et formulaire pour l’homologation de consommations forfaitaires d’instalaltions professionnelles selon la prescription technique C1/109. Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - consommations forfaitaires pour des installations professionnelles. | |
| C4/x | Specifications, procédure et formulaires pour l’homologation de laboratoires d’essai, d’auxiliaires, de luminaires LED et de consommations forfaitaires pour l’éclarage public. | |
| C4/9 | 11.2016 | Recommandation technique 005 équipements d'éclairage public. Prescriptions relatives aux lampes. |
| C4/11-2 | 06.2016 | Prescriptions relatives aux luminaires - Exigences photométriques |
| C4/12 | 12.2007 | Cahier général des charges 005 - Équipements d’eclairage public |
| C4/12.1 | 06.2019 | Règles de l’art pour les appareillages et supports n’appartenant pas à l’EP |
| C4/16 | 06.2013 | Position Synergrid : Photobiological Safety pour EP |
| C8/01 | 06.2026 | Network Flexibility Study pour participation des URD à des produits de flexibilité |
| Contrat-modèle FSP – GRD | 06.2026 |
Contrat modèle unique entre le GRD et le prestataire de Services de Flexibilité (FSP) dans le cadre de :
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| Autorisation | 09.2020 |
Autorisation par l’URD au FSP pour les contacts et la communication concernant :
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| C8/02 | 11.2016 | Modalités générales pour le placement et la gestion de compteurs dédiés dans le cadre des produits R3 et SDR d'Elia |
| C8/03 | 12.2017 | Méthodologie de détermination de la capacité d'injection permanente et/ou de la capacité d'injection flexible en région Wallonne |
| C8/04 | 12.2017 + erratum 06.2020 |
Méthodologie de détermination du volume d'énergie non produit suite à une consigne de modulation par un gestionnaire de réseau |
| C8/05 | 06.2026 | Echanges de données entre gestionnaires de réseau et Parties de marché dans le cadre du transfert d'énergie |
| C8/06 | 06.2026 | Exigences techniques générales - Système de mesure et gateway pour un point de livraison aFRR raccordé au Réseau de distribution |
| C8/07 | 09.2020 | Explanatory note - aFRR – business processes |
| C8/08 | Est une spécification. Elle se trouve dans la section Compteurs intégrés aFRR sous la rubrique Homologation - Electricité - Compteurs intégrés aFRR | |
| C10/11 ed.2.4 | 10.2025 |
Prescriptions techniques spécifiques pour les installations de production d'électricité fonctionnant en parallèle avec le réseau de distribution.
Voir aussi : Only the versions in Dutch and French have been officially approved.
Prescriptions complémentaires des GRD: |
| C10/14 | 01.2004 | Indices de qualité - Disponibilité de l’accès au réseau de distribution. |
| C10/15 | 08.2003 | Evaluation des pertes dans les réseaux de distribution. |
| C10/16 | 07.2003 | Lignes directrices pour l’évaluation des pertes d’un utilisateur du réseau avec raccordement direct au poste HT/MT. |
| C10/17 | 05.2009 | Prescriptions Power Quality pour les utilisateurs raccordés aux réseaux haute tension. |
| C10/18 | 02.2004 | Evaluation des pertes en réseau d'éclairage public sans comptage. |
| C10/19 | 09.2006 | Raccordement des charges perturbatrices en basse tension |
| C10/20 tot C10/25 | Specifications, procédure et formulaire pour l’homologation de relais selon les prescriptions techniques C2/112 et 10/11. Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - relais | |
| C10/26 | Specifications, procédure et formulaire pour l’homologation d’unités de production décentralisée selon la prescription technique 10/11. Vous trouverez ces documents dans la section Homologation - électricité - unités de production décentralisée | |
| GR DCC | 09.2019 | Exigences d'application générale relatives aux installations de consommation raccordées aux réseaux de distribution, dans le cadre du Règlement (UE) 2016/1388 de la Commission du 17 août 2016 |
| CDC 2.2 | 07.2022 | Convention de collaboration Elia – GRD |